Les avocats

Philippe SCHMIDT

Philippe Schmidt est Avocat au Barreau de Lyon. Il exerce une activité entièrement dédiée à l’assistance aux organisations publiques, principalement dans le domaine des contrats et marchés publics et dans celui de la coopération locale et des partenariats publics.
Maître de conférences associé à l’Institut d’Études Politiques de Lyon, il participe à la direction du master professionnel « Management du secteur public : collectivités et partenaires ». Il préside également le club « Marchés Sud-Est » du Moniteur.
Il a rédigé de nombreux ouvrages consacrés aux collectivités publiques ( Accords-cadres et marchés à bons de commande, La personne responsable du marché, Les marchés à procédure adaptée, Guide pratique de l’eau et de l’assainissement, Le code de la coopération intercommunale annoté et commenté, Contrats des collectivités locales : conseils, typologie, modèles…).

Domaines d’intervention

• Contrats et marchés publics.
• Délégation de service public.
• Montages complexes.
• Intercommunalité et partenariats publics.
• Interventionnisme économique.
• Aspects fiscaux de l’action des collectivités locales (assujettissement des collectivités et satellites), procédures de redressement fiscal.
• Organisation et fonctionnement des collectivités locales.
• Droit budgétaire et comptable.
• Gestion de fait, prévention et procédures de jugement.

Henri-Pierre VERGNON

Titulaire d’un troisième cycle en droit public dédié aux collectivités locales, Henri-Pierre Vergnon exerce au Barreau de Lyon depuis 1997 dans le domaine du conseil et du contentieux en faveur des collectivités locales et leurs satellites.
Au sein de la SCP, Henri-Pierre Vergnon est plus particulièrement spécialisé sur les aspects contentieux sous toutes les formes que peuvent connaître à la fois les collectivités territoriales, notamment dans la gestion, soit de leur personnel, soit de leurs contrats ainsi que les agents et les élus, sur le plan pénal et disciplinaire dans toutes ses composantes.
Il intervient par ailleurs dans le cadre du DESS « Droit des Affaires Gestion Publique » (Lyon) sur le droit de l’expropriation ainsi qu’auprès du CNFPT d’Ajaccio et de Bastia sur des problématiques liées d’une part, aux risques juridiques encourus par les agents et d’autre part, sur les obligations déontologiques s’imposant à ces derniers.

Domaines d’intervention

• Conseil et contentieux en matière de fonction publique.
• Défense pénale des élus et agents territoriaux.
• Droit des contrats.
• Conseil en matière de marchés publics.
• Contentieux constitutionnel et électoral.
• Droit budgétaire.

Arnaud PELISSIER

Avocat au Barreau de Lyon, Docteur en droit public, Arnaud Pélissier est chargé d’enseignement à l’Institut d’Études Politiques de Lyon.
Il intervient en matière d’organisation et d’audit des services publics, de montages contractuels complexes et de gestion patrimoniale. Il a développé une expertise spécifique en matière de communication des collectivités territoriales, ainsi que dans le domaine du droit de la de la presse et de la propriété intellectuelle.

Laure THIERRY

Titulaire d’un DEA de droit public interne et d’un DESS de droit communautaire public, après avoir été juriste dans une organisation de fonctionnaires territoriaux, Laure Thierry a rejoint le Barreau de Lyon en 2000.
Elle intervient en particulier dans le domaine des marchés publics et de la commande publique, en conseil, en contentieux et assure des formations à destination des élus et agents. Elle a rédigé, en collaboration avec Philippe SCHMIDT, un ouvrage dédié aux « marchés à procédures adaptées » (Berger Levrault – Seconde édition 2007).

Louis-Pierre EARD-AMINTHAS

Avocat au Barreau de Paris, puis au Barreau de Lyon, Louis-Pierre Eard-Aminthas est titulaire d’un DEA de droit public.
Ancien attaché parlementaire, il intervient sur différents dossiers, relatifs aussi bien à l’aménagement et à l’urbanisme, qu’à l’intercommunalité, à la démocratie locale ou encore aux contrats publics.
Il assure également des formations dans ces domaines à destination des cadres territoriaux.

Sylvie SISINNO

Avocate depuis 1992, spécialisée en droit public, Sylvie Sisinno exerce ses fonctions, tant en conseil qu’en contentieux, auprès des collectivités locales, principalement dans le secteur de la fonction publique territoriale.
Elle assure également des formations pratiques et théoriques destinées aux fonctionnaires dans le domaine des ressources humaines.

William TISSOT

William TISSOT a rejoint l'équipe de la SCP en 2003.
Il assiste Louis-Pierre Eard-Aminthas pour la réalisation et le suivi des dossiers d’urbanisme et d’aménagement du territoire en contentieux et en conseil. Il intervient plus particulièrement en matière de : droit de préemption, d’expropriation et prise en charge des contentieux y afférents, de péril imminent ou ordinaire (rédaction des arrêtés de péril, et suivi de l’ensemble de la procédure, etc.) ou encore en matière d’autorisations d’urbanisme.
Il travaille également avec Laure Thierry et Philippe Schmidt sur les marchés publics et a participé dans ce cadre à des missions d’assistance (procédure et mise en place de contrats, définition de procédures adaptées et élaboration de référentiels de gestion des achats, élaboration de CCAP-Type, etc.) et à la gestion de nombreux contentieux, tant en matière de passation que d’exécution des marchés publics.

Stéphanie WETZEL

Avocate, titulaire d’un Master 2 en Droit public des Affaires, chargée d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon III en Gestion des Collectivités et Fonction publique, Stéphanie Wetzel assure le suivi des dossiers tant en conseil (rédaction de consultations et de modèles d’actes) qu’en contentieux (rédaction d’écritures dans le cadre des référés, des recours en excès de pouvoir et des recours de plein contentieux, représentation lors des audiences, conseils pour l’exécution des décisions juridictionnelles...) dans les domaines du droit des collectivités, du droit de la fonction publique et du droit de l’urbanisme.